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 Du Mariage de 6000 Militaires.

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fleur
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MessageSujet: Du Mariage de 6000 Militaires.   Mar 8 Oct 2013 - 22:23

: Envoie bisous 


Du Mariage de 6000 Militaires.




Afin de marquer son mariage avec Marie Louise, Napoléon 1er a pris un décret dans son palais Impérial de Compiègne (60) le 25 mars 1810. Ce décret , sous son Titre IV , porte les dispositions suivantes:

Du Mariage de 6000 Militaires.
Ces militaires devaient répondre à plusieurs critères dont celui d'être en retraite (militaire) et d'avoir au moins participé à une campagne.
Ils seraient marié le 22 avril 1810 avec des filles de leur commune, auxquelles il serait accordé une dot de 1200 francs pour Paris et de 600 pour le reste de l'Empire.
A savoir 60 dans la ville de Paris, 10 dans chacune des villes dont l'état est annexé au présent décret soit 510 mariages pour 51 villes; 5 dans chacune des villes dont l'état est annexé au présent décret soit 270 mariages pour 54 villes; 2 dans chacune des villes dont l'état est annexé au présent décret soit 1110 mariages pour 555 villes; 1 dans chacune des justices de paix de l'Empire soit environ 3832 mariages pour 3608 villes (Ain à Gard, Gênes à Montenotte, Mont-Tonnerre à Yonne).
Les filles à marier devaient être choisies, ainsi que leurs maris
- Pour les villes chefs lieux de département, par la délibération du Conseil municipal approuvé par le préfet.
- Pour les villes qui ne sont pas des chefs lieux de département, par la délibération du Conseil municipal approuvé par le sous préfet.
- Pour les justices de paix, par une commission composée de deux maires et de deux curés désignés par le sous préfet, et du juge de paix qui présidera la commission et la réunira dans son domicile.
Les communes qui ne seraient pas comprises dans les articles précédents, pourront sur la délibération du conseil municipal, approuvée par le sous-préfet, marier un militaire et une fille de la commune, en se conformant, pour le choix et pour la quotité de la dot, aux dispositions ci-dessus.
(source: Didier DUDAL bulletin CG22 n° 52 octobre 2001)

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